Le présent site www.rpaconseil.com est la propriété de RPA Conseil inscrite au registre de commerce de Lille sous le N°, 3 rue des Anneaux, 59700 Avelin
Directeur de la publication : M. Simon Colaert
Responsable éditorial : M. Simon Colaert
Web Design : Agence Etibe
Intégration & développement : Agence Etibe
SIRET : 50937565500016
Code APE : 4759B.
TVA Intracommunautaire : FR35509375655
HEBERGEMENT-SECURITÉ
Le site www.rpaconseil.com est hébergé sur les serveurs de la société OVH (www.ovh.com), 2 rue Kellerman 59100 Roubaix..
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, RPA Conseil se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment. RPA Conseil met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de RPA Conseil.
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont la société RPA Conseil est productrice.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.
Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous (via le formulaire de contact de ce site).
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.rpaconseil.com depuis d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
RPA Conseil décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site “www.rpaconseil.com”.
L’ensemble des visuels et des images non produits par la société par RPA Conseil ont été légalement acheté dans un but d’édition sur le site Fotolia.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Selon l’article 34 de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s”adressant au directeur de la publication ou par e-mail à scolaert@rpaconseil.com.